Règlementations
Taxes complémentaires
Rejets d’influents liquides
Pollution atmospherique
Nuisances sonores
Audit environnemntal
Décret exécutif
Décret exécutif n 06-141 du 20 Rabie El Aouel 1427 correspondant au 19 avril 2006 définissant les valeurs limites des rejets d’effluents liquides industriels. Décret exécutif n 06-141 du 20 Rabie El Aouel 1427 correspondant au 19 avril 2006 définissant les valeurs limites des rejets d’effluents liquides industriels. Décret exécutif n 06-141 du 20 Rabie… Lire la suite »Décret exécutif
Les rejets d’effluents liquides
Arrêté interministériel du 8 Safar 1433 correspondant au 2 janvier 2012 fixant la liste des cultures pouvant être irriguées avec des eaux usées épurées. Arrêté interministériel du 8 Safar 1433 correspondant au 2 janvier 2012 fixant les spécifications des eaux usées épurées utilisées à des fins d’irrigation. Décret exécutif n° 06-141 du 20 Rabie El Aouel 1427 correspondant… Lire la suite »Les rejets d’effluents liquides
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